Législatives : Marion Maréchal, Maxime Médard... Ces suppléants peuvent-ils avoir un rôle ?

Marion Marechal lors du meeting d'Éric Zemmour au Trocadéro le 27 mars 2022 (Photo by JULIEN DE ROSA / AFP) (AFP)

Plusieurs candidats aux élections législatives ont choisi un suppléant au nom connu, dont le rôle sera toutefois très limité en cas d'élection.

Leur nom vous dit sûrement quelque chose : Marion Maréchal dans le Vaucluse, le rugbyman Maxime Médard en Haute-Garonne, ou encore Farida Chikh dans le Val-de-Marne, une infirmière condamnée pour "violences n’ayant pas entraîné d’incapacité temporaire de travail" contre plusieurs dépositaires de l’autorité publique, à l'issue d'une manifestation.

Pour les élections législatives, plusieurs partis ont fait le choix de nommer des candidats suppléants ayant une certaine renommée, dans plusieurs circonscriptions. Si ces noms attirent naturellement les regards vers la candidature, leur rôle devrait toutefois rester très limité en cas d'élection du candidat.

Des cas très stricts de remplacement

Comme le rappelle l'Assemblée nationale, les conditions dans lesquelles un suppléant est amené à remplacer le député élu sont très strictes. Le suppléant est "appelé à le remplacer en cas de décès, de nomination au Gouvernement ou au Conseil constitutionnel, d'acceptation des fonctions de Défenseur des droits ou de prolongation au-delà de six mois d’une mission temporaire confiée par le Gouvernement", détaille le site.

Autre possibilité pour le suppléant de remplacer le député élu, depuis la loi de 2014 sur le non-cumul des mandats, si le député démissionne pour cause de cumul avec un autre mandat. En revanche, le suppléant ne peut pas pallier la défection de son député en cas de congé maternité, de maladie ou lors de démission. Dans ce cas, une nouvelle élection doit avoir lieu.

Des suppléants rémunérés comme collaborateurs

Théoriquement, le suppléant n'est pas rémunéré. Mais selon une étude de l’Observatoire de la vie politique et parlementaire (OVPP) en février 2021, 57 députés sur les 577 que compte l'hémicycle ont rémunéré leurs suppléants comme collaborateur, leur donnant ainsi un rôle concret.

C'est le cas de 28 élus LRM, 9 LR, 5 de La France insoumise, 4 du MoDem ainsi que du groupe socialiste, 2 de Libertés et Territoires de même qu’Agir ensemble, 1 de l’UDI et indépendants et 2 non-inscrits, dont le député Rassemblement national du Nord Sébastien Chenu.

62 suppléants sont devenus députés depuis 2017

Depuis les dernières élections législatives, 62 suppléants ont pris la place du député titulaire, sur les 577 députés de l'Assemblée, soit un peu plus de 10%.

25 membres du gouvernement ont été remplacés par leur suppléant lors de leur nomination. Parmi eux, sept sont redevenus députés après avoir quitté le gouvernement, dont Christophe Castaner, François de Rugy, Brune Poirson, ou encore Stéphane Travert. Les autres sont restés ministres et ont donc laissé leur siège de député à leur suppléant, comme Bruno Lemaire, Olivier Véran ou encore Jean-Baptiste Djebbari et Gabriel Attal.

Des départs essentiellement liés à des nominations ou des mandats locaux

18 députés ont quitté leur poste en raison du non-cumul des mandats, privilégiant un mandat local dont 12 à l'issue des municipales de 2020. Dans 6 circonscriptions, le député élu est décédé en cours de mandat, et a donc été remplacé par son suppléant.

Plusieurs députés ont également été remplacés après avoir été élus : Gilbert Collard comme député européen, Valérie Boyer, Stéphane Demilly et Philippe Foliot comme sénateurs et un député a été remplacé après une mission sur "l'articulation des politiques sectorielles visant à renforcer la cohésion des territoires" à l'issue de laquelle il a démissionné sans toutefois provoquer d'élection partielle. Autant de cas qui permettent au suppléant d'accéder au fauteuil de député.

Parfois, le suppléant lui-même refuse de siéger. C'est ce qui est arrivé dans le Val-de-Marne, où suite au départ de Luc Carvounas, sa suppléante a privilégié son cursus d’élève de l’ENA, ainsi qu'en Seine-Maritime, le Maine-et-Loire et La Réunion. Deux cas sont particuliers : celui d'une députée nommée au gouvernement mais dont le suppléant est mis en examen et celui d'un député qui démissionne et dont la suppléante est nommée au gouvernement. Dans ces cas-là, une législative partielle a été organisée pour élire un nouveau député.

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