Assemblée nationale : explosion du nombre de sanctions

Cette seizième législature ne ressemble définitivement à aucune autre. Avec des profils de députés bien différents, une entrée massive d'élus de l'extrême droite, comme de l'extrême gauche, l'absence de majorité mais aussi une explosion… des sanctions disciplinaires. Pour rappel, le règlement de l'Assemblée nationale prévoit de sanctionner les députés provoquant « une scène tumultueuse », faisant « appel à la violence en séance publique » ou encore injuriant leurs collègues ou les membres du gouvernement. Elles peuvent aller du rappel à l'ordre à l'exclusion temporaire (pendant deux mois).

Le Monde nous apprend que cette session 2022-2023 fut une année particulièrement riche en sanctions, avec 85 décisions prononcées. Le précédent record datait de 2022 et il était… de 8 ! Il convient toutefois d'analyser l'apparition des sanctions comme un phénomène récent. Si l'on excepte cette année particulièrement riche, il y a autant de sanctions prononcées depuis l'arrivée d'Emmanuel Macron au pouvoir (24), qu'entre 1958 et 2017. Est-ce le résultat d'une inflation disciplinaire ou d'une indiscipline croissante des députés ?

LFI champion des sanctions

Sans doute un peu des deux. À en écouter l'historien Jean Garrigues, la virulence verbale n'est pas nouvelle en politique. Par exemple, en 1967, Gaston Defferre provoquait son collègue René Ribière, le qualifiant d'« abruti », un conciliabule qui se réglera… par un duel à l'épée. Cinquante-six ans plus tard, les épées ont d [...] Lire la suite