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Peut-on vendre les légumes de son potager ?

Qu'il soit grand ou petit, le potager est un moyen simple de profiter toute l'année de produits frais. Si les légumes du jardin peuvent être cuisinés ou congelés, les conditions météorologiques peuvent augmenter de manière significative la production. Même en donnant aux proches ces légumes produits en circuit court, il est possible qu'il en reste une quantité importante. L'idée d'organiser une vente de légumes pour arrondir ses fins de mois et éviter le gaspillage peut alors être envisagée. Ce genre d'activité est encadré par la loi, mais le texte est relativement permissif.

D'un point de vue légal, il faut savoir que la vente de fruits et légumes entre particuliers est autorisée tant que celle-ci reste occasionnelle. En effet, la loi reconnaît cette activité comme étant accessoire. De fait, la vente de surplus de fruits ou légumes n'est pas réellement réglementée. Néanmoins, il existe quelques conditions à respecter pour proposer les produits de son potager. De base, il n'est pas nécessaire d'avoir une autorisation pour vendre des légumes, sauf si une personne souhaite installer un étal sur la voie publique. Dans ce cas, il faut obtenir une autorisation de la mairie. D'un point de vue fiscal, la vente n'est pas considérée comme une activité principale imposable. Cependant, les revenus sur la vente des légumes peuvent être imposés si le potager ne se trouve pas sur le terrain d'une résidence principale ou secondaire et si sa superficie excède 500 m².

Tant que la vente est effectuée (...)

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