De quelle nationalité est un bébé né dans un avion ou un bateau ?

Les naissances dans un avion sont rares. Une étude de 2019 estime que 74 accouchements en vol ont été recensés entre 1929 et 2018. Une légende urbaine veut que les bébés nés à bord d'un avion obtiennent un passeport bleu et un statut de "bébé du ciel", les autorisant à voyager sans aucune restriction, tels des ambassadeurs du monde, ou bien que la compagnie leur offre des billets à vie. La réalité est moins romanesque et accoucher dans un avion ou sur un bateau offre rarement de tels avantages.

Il n'existe pas vraiment de texte de loi pour déterminer la nationalité d'un enfant qui aurait vu le jour à bord d'un avion ou d'un bateau. En la matière, la question de la nationalité dépend souvent du droit du sol (jus soli) ou du droit du sang (jus sanguinis).

Pour autant, l'article 3 de la Convention sur la réduction des cas d'apatridie indique que "la naissance à bord d'un navire ou d'un aéronef sera réputée survenue sur le territoire de l'État dont le navire bat pavillon ou dans lequel l'aéronef est immatriculé". En d'autres termes, l'enfant aura la nationalité du pays dans lequel l'aéronef ou le pavillon du bateau est enregistré. Mais seules 37 nations l'ont ratifié et, en pratique, chaque État applique ses propres règles.

Selon Air France, la compagnie fait face à un accouchement en avion tous les 15 ans. Un événement rare, mais pas impossible même si aujourd'hui les compagnies aériennes essayent d'éviter que cela se produise. Si les médecins déconseillent de prendre l'avion au-delà (...)

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