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Blocage des agriculteurs : le gazole non routier attise la colère des professionnels mobilisés sur les autoroutes

Blocage des agriculteurs : le gazole non routier attise la colère des professionnels mobilisés sur les autoroutes (Photo prise lors d’une manifestation des agriculteurs le 8 novembre 2023)
CHRISTOPHE ARCHAMBAULT / AFP Blocage des agriculteurs : le gazole non routier attise la colère des professionnels mobilisés sur les autoroutes (Photo prise lors d’une manifestation des agriculteurs le 8 novembre 2023)

CARBURANT - Des blocages et encore des blocages sur les routes françaises. Ce jeudi 25 janvier, les agriculteurs continuent leur mouvement pour exprimer leur « colère » et faire valoir leurs exigences auprès du gouvernement. Parmi celles-ci, des aides « immédiates » pour les agriculteurs et un allègement des contraintes environnementales. Facteur de leur colère également : le gazole non routier.

Agriculteurs en colère : où sont les blocages ce jeudi 25 janvier à la mi-journée ?

En effet, la hausse prévue de la taxation de ce carburant, utilisé dans les tracteurs, alimente la grogne des agriculteurs malgré les concessions obtenues pour l’atténuer par le principal syndicat agricole du pays, la FNSEA. Bénéficiant d’une fiscalité spécifique, il est coloré en rouge afin de garantir qu’il n’est utilisé que par les professions agréées.

Le GNR est similaire au gazole livré dans les stations-service mais il est destiné aux véhicules non routiers, principalement les tracteurs agricoles et forestiers et les engins de travaux publics (bulldozers, pelleteuses, chasse-neige), explique à l’AFP Olivier Gantois, président du groupement français des distributeurs de pétrole (Ufip).

Une niche fiscale pour les agriculteurs

Selon le groupe TotalEnergies, le GNR a des caractéristiques proches de celles du fioul classique, qui était par le passé utilisé pour alimenter les engins agricoles, avec moins de soufre et une part de biocarburants, ce qui lui permet d’être moins polluant. Selon l’Ufip, les livraisons de GNR se sont élevées en 2023 à 5,26 millions de m3.

Les agriculteurs se font généralement livrer le GNR à domicile, dans une cuve, indique à l’AFP Sophie Lenaerts de la Coordination rurale, deuxième syndicat agricole en France. Ils ne peuvent pas l’utiliser autrement que pour leurs engins agricoles, y compris dans leur véhicule personnel, sans quoi ils s’exposent à des sanctions. Le GNR bénéficie d’une fiscalité allégée par rapport aux carburants achetés par les automobilistes ou les routiers.

Les agriculteurs obtiennent en plus un remboursement partiel de la taxe intérieure sur les produits énergétiques (TICPE) pour l’achat de GNR ; ils l’obtiennent en faisant une déclaration auprès de l’administration, accompagnée des factures, souvent en fin d’année, explique Sophie Lenaerts.

En 2024, le GNR est taxé 24,81 centimes d’euro par litre, indique Olivier Gantois. Les agriculteurs peuvent récupérer jusqu’à 18,1 centimes, et paient donc dans les faits 6,71 centimes de taxe par litre. C’est toutefois presque 3 centimes de plus qu’en 2023 (3,86 centimes d’euro). Selon le ministère de l’Économie, le soutien au GNR agricole représentait 1,7 milliard d’euros en 2023.

Bientôt la fin de la niche ?

Pour inciter à consommer moins d’énergies fossiles, le gouvernement a toutefois décidé de supprimer progressivement la détaxe sur le GNR dont bénéficient les agriculteurs.

Des négociations menées en juin par le premier syndicat agricole, la FNSEA, avec le gouvernement ont permis de conserver une partie de cet avantage, d’étaler sa baisse sur plusieurs années, jusqu’en 2030, et d’obtenir des compensations, a souligné le 10 janvier le président de l’organisation, Arnaud Rousseau ; les recettes supplémentaires récupérées devraient notamment servir à financer la transition écologique des agriculteurs.

Cette hausse reste malgré tout une source de mécontentement chez de nombreux agriculteurs, la Coordination rurale continuant par exemple de s’opposer catégoriquement à la remise en cause de cette niche fiscale.

Un remboursement plus simple et efficace

Lundi, après une entrevue avec le Premier ministre, Arnaud Rousseau a évoqué la possibilité qu’au lieu d’avoir à demander le remboursement, les agriculteurs puissent bénéficier d’une remise « immédiatement ». « Près de 35 % des agriculteurs ne demande pas ce remboursement qui leur est dû », a-t-il affirmé.

En effet, une partie de cet avantage fiscal sur le GNR n’est pas automatique et les agriculteurs doivent demander par écrit le remboursement a posteriori de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Sauf que beaucoup y renoncent faute de temps.

Par ailleurs, comme le souligne Europe 1, même l’objectif est de favoriser l’utilisation d’énergies moins polluantes, il faudrait encore pouvoir compter sur des alternatives électriques ou au gaz. Mais dans le secteur, elles restent encore limitées.

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