TMOM : tout savoir sur le malus masse en 2024

Le malus écologique, vous connaissez. Mais une nouvelle taxe a récemment fait son apparition : la taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM), également connue comme le malus au poids. Voici ce qu'il faut savoir à ce sujet.

La TMOM, une taxe sur le poids des véhicules

La TMOM s'applique aux véhicules de tourisme, dont la masse en ordre de marche est supérieure ou égale à 1,6 tonne. Dans le détail, elle concerne les véhicules de catégorie M1 de genre Voiture Particulière (VP), ainsi que les véhicules de catégorie N1 de genre camionnette (CTTE) ou carrosserie européenne BE (pick-up), comportant 5 places assises ou plus. Le malus masse ne s'applique pas à un véhicule de tourisme dont la carrosserie est de type camionnette, ou à un véhicule affecté exclusivement à l'exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables.
D'autres exonérations sont prévues : la taxe sur la masse en ordre de marche ne s'applique pas aux véhicules accessibles en fauteuil roulant, acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire, ou acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité ou une carte d'invalidité militaire.
Enfin, la TMOM ne s'applique pas non plus aux véhicules électriques et/ou à hydrogène, ou hybrides électriques rechargeables avec une autonomie 100% électrique supérieure à 50 km en ville. Toutefois, à partir de 2025, un véhicule hybride électrique rechargeable avec une autonomie 100%...Lire la suite sur Autoplus