Relevs de prsence, agenda public: pistes pour mesurer l'activit des dputs

Relevs de prsence,agenda public pour chaque dput et encore nouveaux indicateurs: deux chercheurs vont prsenter 23 pistes mercredi pour mieux mesurer l'activit des dputs

Paris (AFP) - Relevs de prsence, agenda public pour chaque dput et encore nouveaux indicateurs: deux chercheurs vont prsenter 23 pistes mercredi pour mieux mesurer l'activit des dputs et contrer notamment le site nosdeputes.fr, dans un rapport consult par l'AFP.

Les classements de dputs, publis par certains mdias et souvent tablis partir des donnes de nosdeputes.fr, sont critiqus par l'institution et nombre d'lus comme ne refltant pas la ralit du travail parlementaire.

Les questeurs de l'Assemble (trois dputs chargs de sa gestion) ont charg la socit Rectech, choisie sur appel d'offres, de plancher sur un nouvel outil. Ralis par deux chercheurs, Abel Franois et Olivier Rozenberg, le rapport d'tude va tre prsent mercredi au bureau de l'Assemble nationale, sa plus haute instance collgiale.

Actuellement, l'Assemble "produit des informations (sur les propositions de loi, questions au gouvernement, votes... de chaque dput) qu'elle laisse le soin d'autres d'exploiter, de contextualiser, d'expliciter, de traiter". En particulier, le site nosdeputes.fr, cr en 2009 par le collectif Regards citoyens, a "une position de quasi-monopole sur la production d'indicateurs d'activit", constatent-ils.

Et "les dputs peuvent tre incits agir de manire opportuniste au travers de leur activit dans le but d?amliorer leurs mesures et leur classement", notamment via le dpt d'un grand nombre d'amendements ou des interventions courtes, en commission ou dans l'hmicycle.

"Il apparat tout connaisseur de l'activit parlementaire que les donnes quantitatives utilises" laissent "de ct des pans importants", au Palais Bourbon comme en circonscription, relvent ces enseignants-chercheurs.

Pour y remdier, ils suggrent un relev de prsence au Palais lorsque l'Assemble sige, une rationalisation du relev de prsence existant pour les commissions, ainsi qu'un relev systmatique lors des dplacements officiels.

Abel Franois et Olivier Rozenberg recommandent aussi la mise en place d'un "agenda public co-produit, individuel et rtrospectif". Il serait rempli "de faon obligatoire et automatique par les services de l'Assemble nationale s'agissant de la prsence accrdite par les agents (de l'Assemble), et de faon facultative par le dput s'agissant des autres activits, en circonscription notamment". La prsence dans l'hmicycle serait galement renseigne.

Afin de quantifier et comparer l'activit des parlementaires, la fiche de chaque dput devrait "comporter une rubrique statistique". Les donnes seraient "contextualises", notamment par une comparaison avec la moyenne de son groupe politique et avec la moyenne de sa commission d'appartenance.

En outre, serait cr un "indice d'intervention en sance", selon le nombre de caractres des mots prononcs.

Les deux auteurs du rapport prconisent enfin "une meilleure pdagogie de l'activit parlementaire", et plus long terme des "rencontres de la donne parlementaire".