Pass vaccinal : Les débats devant l'Assemblée reprendront mardi soir

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Interrompus lundi soir de façon inopinée, les débats devant l'Assemblée nationale sur le projet de loi créant le pass vaccinal se poursuivront mardi soir.

Les débats devant l'Assemblée nationale sur le projet de loi créant le pass vaccinal, interrompus lundi soir de façon inopinée, se poursuivront mardi soir, a appris l'AFP de sources parlementaires. Les discussions sur ce texte ont été suspendues à minuit, après qu'une majorité d'entre eux ont refusé -par un vote à main levée- la poursuite de la séance. Les oppositions, qui se sont mobilisées pour faire capoter cet examen, s'en sont félicitées.

La conférence des présidents de l'Assemblée, qui réunit les patrons des groupes politiques et le ministre des Relations avec le Parlement, a décidé à la mi-journée d'inscrire à nouveau le projet de loi à l'ordre du jour en fin de journée, après les questions au gouvernement et un vote sur le texte 3DS sur la décentralisation. Puis les échanges reprendront vers 22h30-23h00, après un débat prévu par LR sur les violences conjugales, que le groupe de Damien Abad a voulu maintenir.

Les débats pourront dépasser minuit

Cela laisse augurer une longue nuit, plus de 500 amendements restant au menu. Il a été acté que les débats pourront dépasser minuit.

L'examen pourrait se poursuivre mercredi après-midi si nécessaire, le groupe PS ayant accepté de décaler son débat prévu sur la prévention en santé publique. Le ministre des Relations avec le Parlement Marc Fesneau a salué auprès de l'AFP cette attitude, et table sur une adoption définitive du projet de loi par le Parlement d'ici la fin de semaine, voire lundi prochain au plus tard.

Le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a indiqué que l'exécutif allait "tout faire pour tenir au plus près le calendrier qui était prévu", soit une entrée en vigueur du pass vaccinal au 15 janvier.

Les députés LREM ont été mis en minorité à minuit, a(...)


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