La nouvelle méthode du fisc pour traquer les piscines non déclarées

Le fisc va toujours plus loin dans la détection des fraudes. L'un des derniers outils acquis est un logiciel développé par la compagnie privée Accenture et qui permet de "traquer les erreurs de déclarations de cadastre à vitesse grand V", à en croire un agent des impôts lors d'une réunion au printemps dernier dans les locaux de la direction nationale du cadastre à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), cité par Le Parisien en ce début du mois de décembre 2019.

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À cette réunion, assistaient plusieurs agents du fisc qui officient en Charente-Maritime, dans la Drôme et les Alpes-Maritimes. Tous étaient là pour découvrir l'expérimentation qui allait être menée dans leur territoire : l'utilisation de ce nouveau logiciel conçu par Accenture pour traquer les propriétaires de piscines non déclarées. En s'appuyant sur ce logiciel, précise le quotidien, des contrôles pourront être déclenchés à la suite des erreurs relevées en croisant plusieurs données, dont celles des vues aériennes d'une zone précise, les plans cadastraux et les déclarations des propriétaires contribuables au fisc.

Un logiciel qui déniche les piscines, les vérandas et les extensions

Selon Le Parisien, l'expérimentation connaît un certain succès : dans les Alpes-Maritimes, le logiciel a permis de trouver quelque 3.000 piscines qui n'avaient pas été déclarées au fisc et sur lesquelles aucun impôt n'était donc prélevé. Auprès du quotidien, un haut fonctionnaire du fisc souligne même la capacité de ce logiciel à "faire la différence entre une piscine hors sol, non soumise à l'impôt, et une piscine enterrée". Surtout, il ne sert pas qu'à repérer ces piscines. Grâce aux photos prises en vue aérienne, l'outil développé par Accenture peut également identifier une extension ou bien une véranda en construction et qui n'aurait pas non plus été déclarée.

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