Large feu vert du Sénat à une accélération des énergies renouvelables

Large feu vert du Sénat à une accélération des énergies renouvelables
Gérard Larcher, président du Sénat, à Paris, le 13 octobre 2020 - Bertrand GUAY © 2019 AFP
Gérard Larcher, président du Sénat, à Paris, le 13 octobre 2020 - Bertrand GUAY © 2019 AFP

Une large victoire. Le Sénat à majorité de droite a adopté en première lecture dans la nuit de vendredi à samedi un projet de loi pour accélérer les énergies renouvelables (EnR), porté par Agnès Pannier-Runacher, qui tentera dès le 5 décembre de trouver une majorité à l'Assemblée nationale.

Le vote sur ce texte largement enrichi par les sénateurs a été acquis par 320 voix "pour" et 5 "contre" (4 LR et un centriste). Le groupe CRCE à majorité communiste s'est abstenu.

Tryptique

En pleine crise énergétique, ce projet de loi a pour objectif de faire rattraper à la France son grand retard sur les énergies renouvelables.

Il s'articule en grands volets: allègement des procédures administratives pour réduire le temps de déploiement des projets; accélération du développement de l'énergie solaire et de l'éolien en mer; amélioration de l'acceptabilité locale des projets.

Le projet de loi EnR est la première partie d'un triptyque complété par un projet de loi visant à faciliter la construction de six nouveaux réacteurs nucléaires, présenté mercredi en Conseil des ministres. Puis, au second semestre 2023, par la prochaine loi de programmation sur l'énergie et le climat.

"Nous n'avons pas le luxe d'attendre pour sortir des énergies fossiles. Les Français nous regardent", a souligné la ministre de la Transition énergétique.

Deux points de blocage introduits en commission à l'initiative du rapporteur LR Didier Mandelli ont été levés dans l'hémicycle, au prix de longues tractations.

Le Sénat a renoncé à un droit de "veto" des maires sur l'implantation d'énergies renouvelables, au profit d'un dispositif plus global reposant sur le choix par les communes de "zones prioritaires".

"Le maire pourra donc s'opposer à l'implantation d'éoliennes s'il n'en souhaite pas sur son territoire", a affirmé le groupe LR. Ce dispositif assez complexe devrait être "lissé" dans la suite de la navette.

"Avancées majeures" sur le photovoltaïque

Le Sénat a aussi renoncé à la distance de 40 km des côtes pour les éoliennes en mer, qui aurait selon Agnès Pannier-Runacher réduit "très significativement" le potentiel de développement de ces projets.

Le groupe PS s'est "réjoui que les grandes orientations politiques de la droite sénatoriale aient été battues en brèche lors du débat en séance publique".

Les écologistes se sont félicités "de la suppression du droit de veto des maires" et "des avancées majeures" obtenues sur les installations photovoltaïques.

"Le Sénat pourra revendiquer d'avoir embarqué les élus locaux" dans le développement des énergies renouvelables, a déclaré quant à elle la présidente de la commission des Affaires économiques Sophie Primas (LR).

Article original publié sur BFMTV.com