Yahoo Actualités Fréquences TNT : Le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8, NRJ 12 et Le Média contre la décision de l'Arcom
C8, NRJ 12 et Le Média n'avaient pas été sélectionnées en juillet par l'Arcom dans le processus de renouvellement des fréquences de la TNT. Leurs recours seront néanmoins étudiés par la plus haute juridiction administrative française au fond d'ici fin novembre 2024.
Le Conseil d'État a rejeté, selon une dépêche publiée par l'AFP ce mercredi 25 septembre 2024, les recours intentés en référé par les chaînes C8, NRJ 12 et Le Média, jugeant que la condition d'urgence n'est "pas remplie". Les trois chaînes n'avaient, pour rappel, pas été choisies par l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel, cet été lors de la procédure de réattribution des fréquences de la TNT.
Les recours seront étudiés au fond d'ici fin novembre 2024
Dans trois décisions distinctes, la plus haute juridiction administrative française a précisé que ces recours seront étudiés au fond d'ici fin novembre.
Comme NRJ 12 la veille, C8 avait annoncé, ce jeudi 19 septembre 2024, avoir saisi le Conseil d'État "d'un recours en référé-suspension". "Une telle décision de l'Arcom est inédite dans l'histoire de la TNT, depuis sa création en 2005", s'était insurgé la chaîne dirigée par Franck Appietto avant de développer ses arguments.
À LIRE AUSSI : Après NRJ 12, C8 saisit le Conseil d'État après le non-renouvellement de sa fréquence sur la TNT par l'Arcom
En juillet 2024, l'Arcom avait dévoilé sa pré-sélection pour la réattribution de 15 fréquences télé en 2025, écartant le renouvellement de NRJ 12 et C8 dont le bail arrive à échéance fin février 2025 et ne retenant pas la webtélé de gauche radicale Le Média. À la place des chaînes des groupes Canal+ et NRJ, l'Arcom avait ouvert la voie de...
À lire aussi
"Star Academy" 2024 : Adeline Toniutti, Pierre de Brauer, Cécile Chaduteau... Les professeurs non-reconduits réagissent à leur départ de l'émission de TF1
"Je m'absente quelques temps" : Enceinte, Julie Hammett annonce quitter provisoirement l'antenne de BFMTV
Audiences pré-access : Record pour "C à vous" avec Anne-Élisabeth Lemoine sur France 5, "Slam" avec Théo Curin en baisse sur France 3
