Après le rejet du budget, des débats thématiques sont organisés au Sénat

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L'hémicycle du Sénat
L'hémicycle du Sénat

Le rejet ce mardi du budget chamboule l’agenda du Sénat. En votant contre la première partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2022, sur les recettes, les sénateurs ont mis fin prématurément à l’examen du texte dans son ensemble. Ils n’examineront pas des budgets des différentes missions de l’État, ce qui était normalement prévu du 23 novembre au 7 décembre. Le budget ne reviendra pas dans l’hémicycle avant le 14 décembre, date d’une nouvelle lecture.

Outre les travaux de commissions qui se poursuivent, l’hémicycle du Sénat ne restera pas pour autant silencieux. La conférence des présidents – l’instance où est fixé l’agenda parlementaire – a décidé d’organiser deux journées de débats, auxquels prendront part le gouvernement. « Le fait d’avoir mis un peu en mode pause l’examen budgétaire, ça ne balaye pas d’un revers de main l’ensemble des dossiers qui sont devant nous », a expliqué le rapporteur général de la commission des finances, Jean-François Husson (LR), ce matin sur Public Sénat.

Au total, sept « thématiques d’actualité » vont donner lieu à des échanges en séance les 30 novembre et 1er décembre : sur la « perte de puissance économique de la France » et ses conséquences sur le pouvoir d’achat, l’action environnementale de la France, la situation des comptes publics, le bilan sécuritaire et judiciaire du gouvernement, la situation sociale et sanitaire dans les outre-mer, l’éducation ou encore l’appui des collectivités territoriales. Les sujets abordés couvriront donc une large partie du spectre des discussions budgétaires qui auraient normalement dû se tenir, mais sans la possibilité d'amender des textes.

Ces débats sont dits « interactifs ». Après une heure de prises de parole des groupes politiques, suivies d’une réponse du gouvernement, s’enchaîneront une séance de questions-réponses de deux minutes (réplique incluse), sur le modèle des questions au gouvernement.

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