Covid-19 : que prévoit le nouveau projet de loi sanitaire, examiné ce lundi à l'Assemblée ?

© XOSE BOUZAS / HANS LUCAS / HANS LUCAS VIA AFP

L'Assemblée nationale examine à partir de ce lundi soir le premier projet de loi de la nouvelle législature. Il porte sur la situation sanitaire, alors que les indicateurs de l’épidémie virent au rouge. Sauf surprise, ce texte contre le Covid devrait être adopté malgré la majorité relative, mais les débats s’annoncent houleux.

L'Assemblée nationale examine à partir de ce lundi soir le premier projet de loi de la nouvelle législature. Il porte sur la situation sanitaire, alors que les indicateurs de l’épidémie virent au rouge. Ce projet de loi à vocation à prendre le relais du régime d’état d’urgence sanitaire qui prendra fin le 31 juillet.

Instauration du pass sanitaire aux frontières

Il contient deux mesures principales : le maintien du système informatique centralisant les résultats de dépistage jusqu'en mars 2023. Et l'instauration d'un pass sanitaire aux frontières et pour les trajets entre métropole et territoires ultramarins, à compter du 1er août.

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La Nupes votera contre le texte

C’est ce deuxième point qui devrait susciter le plus de débat dans l’hémicycle. Certains députés dénoncent la stigmatisation des outre mers. Les oppositions réclament aussi des éclaircissements sur les critères qui vont permettre d’avoir recours au dispositif. Le Rassemblement national et la France insoumise devraient également profiter de l’examen de ce projet de loi pour fustiger plus largement la politique sanitaire du gouvernement. La Nupes a d’ailleurs déjà fait savoir qu’elle voterait contre le texte.

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