Contrefaçon d'ebook: douze personnes face aux grandes maisons d'édition

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Pour avoir scanné des livres et les avoir proposés en téléchargement gratuit en violation du droit d'auteur et en bande organisée, une douzaine de personnes affrontent mercredi les plus grandes maisons d'édition françaises devant le tribunal correctionnel de Nanterre (Hauts-de-Seine).

Flammarion, Grasset, Gallimard, Actes Sud, Hachette, Albin Michel, etc.: une "union assez unique" de maisons d'édition concurrentes, selon les termes d'un de leur conseil Richard Malka, se sont portées parties civiles.

En 2011, plusieurs d'entre elles, ainsi que le syndicat national de l'édition, portent plainte contre X après avoir découvert le site www.teamalexandriz.org.

Sur celui-ci, les enquêteurs spécialisés dans les fraudes aux technologies de l'information (Befti) découvrent environ 2.000 ouvrages numérisés et proposés au téléchargement illégal.

Dans le catalogue, essentiellement des best-sellers: la saga Harry Potter, Millénium ou encore le prix Goncourt "L'Art français de la guerre" d'Alexis Jenni.

Les investigations mettront au jour un modus operandi "fastidieux", relève mercredi le président d'audience : les membres scannaient à la main les ouvrages, "nettoyaient" les fichiers PDF puis les mettaient en ligne.

"Certains ont même laissé tomber" devant l'ampleur de la tâche, a malicieusement noté le président.

Les prévenus s'échangeaient sur un forum de discussion des "astuces" pour "fabriquer des ebooks", utiliser des logiciels de piratage ou encore passer outre les protections numériques du droit d'auteur, a-t-il poursuivi.

L'équipe se targuait de "pallier l'absence d'iniatives" des éditeurs en termes d'offre de livres numériques au début des années 2010.

Devant le tribunal correctionnel mercredi, 12 prévenus identifiés parmi les 32 membres actifs du réseau, selon une des avocates des maisons d'édition Me Lorraine Gay, qui comptait environ 4.700 membres en 2012, au moment de l'enquête du Befti.

L'instigateur principal du réseau, connu sous le pseudonyme Androgyne3, n'a pas été identifié.

Le site, aujourd'hui hors ligne, n'avait pas de finalité lucrative.

Cependant, "le préjudice est très important", a argué à la barre une responsable juridique de Gallimard, en ayant "porté atteinte à la rémunération des auteurs" ainsi "qu'à la diversité culturelle, les gros succès permettant de financer d'autres auteurs".

Le marché du livre en France représentait, avant la pandémie, 2,8 milliards d'euros dont environ 8% provient des recettes du livre numérique, a rappelé le président d'audience.

La peine maximale encourue pour des faits de contrefaçon en bande organisée est de 5 ans d'emprisonnement et 500.000 euros d'amende.

Le procès se poursuivra jusqu'à vendredi.

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