AZF : l'épilogue judiciaire ce lundi

Deux issues possibles : une relaxe faute de preuve ou une condamnation par élimination des autres causes

La cour d'appel de Toulouse rend lundi 24 septembre son arrêt sur l'explosion de l'usine chimique AZF, 11 ans après le drame qui a fait 31 morts et des milliers de blessés dans la ville, épilogue judiciaire de la pire catastrophe industrielle en France depuis 1945. Poursuivis pour homicides involontaires, l'exploitant de l'usine Grande Paroisse (groupe Total), et l'ex-directeur Serge Biechlin avaient été relaxés en première instance au bénéfice du doute.

Une nouvelle relaxe provoquerait "douleur et frustration" parmi les 2.500 parties civiles, qui réclament la condamnation de Total et seraient alors privées d'explication du drame, dans une ville désormais largement révulsée par la chimie.

Leur satisfaction en cas de condamnation serait de courte durée car le chef de file de la défense, Me Daniel Soulez Larivière, a laissé planer la menace d'un pourvoi en cassation et a prévenu qu'en cas de "condamnation sans preuve", il faudrait que le Conseil constitutionnel se prononce sur une décision "contraire à tous les principes de la présomption d'innocence".

Au terme d'un deuxième procès fleuve de quatre mois, l'audience, achevée le 16 mars, n'a pas fait jaillir la preuve que les négligences imputées à l'industriel soient la cause de l'explosion du nitrate d'ammonium stocké dans le hangar 221 d'AZF le 21 septembre 2001.

Le jugement de première instance était sévère sur l'organisation de l'usine. Mais il relaxait les prévenus, faute d'avoir la preuve matérielle qu'un produit chloré (DCCNa) avait été malencontreusement apporté sur le tas de nitrate d'ammonium, piste retenue par les experts judiciaires.

Deux issues au goût d'inachevé

La cour risque donc de devoir choisir entre deux issues (...)

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