Avantages fiscaux de l'huile de palme : la marche arrière de l'Assemblée en cinq actes

franceinfo avec AFP

En arrière toute. Après le tollé suscité par un premier vote favorisant l'huile de palme, l'Assemblée nationale a maintenu son exclusion de la liste des biocarburants, qui bénéficient d'un avantage fiscal. Une décision prise contre l'avis de l'exécutif, après vingt-quatre heures tendues, tant dans l'hémicycle qu'au sein du gouvernement et du côté des associations. Franceinfo revient sur ce désaccord en cinq actes.

Acte 1 : un vote en toute vitesse, jeudi

"Qui est pour ? Qui est contre ? Il est adopté." En plein examen du budget 2020, c'est ainsi qu'est voté à l'Assemblée, jeudi soir, un amendement prévoyant le report à 2026 de l'exclusion de l'huile de palme de la liste des biocarburants. Une décision surprenante, alors que l'Assemblée a justement voté l'an dernier l'exclusion de l'huile de palme de ce régime fiscal favorable. Dans l'amendement proposé jeudi, les députés signataires – notamment des élus MoDem, LREM et LR des Bouches-du-Rhône – disent vouloir "laisser une période transitoire suffisante de stabilité fiscale et réglementaire aux acteurs économiques français, (...) dans un calendrier [de sortie] deux fois plus rapide que celui proposé par l'Union européenne".

Une fois dans l'hémicycle, le texte reçoit un avis favorable du gouvernement et un avis défavorable du rapporteur général, Joël Giraud (LREM). Cette opposition (...)

Lire la suite sur Franceinfo

A lire aussi