Assemblée nationale : qu’est-ce qu’un rappel au règlement ?

© Maxime Gruss / Hans Lucas / Hans Lucas via AFP

Ces dernières semaines, il est devenu l’un des instruments préférés des oppositions. Régi par l’article 58 du règlement de l’Assemblée nationale , le rappel permet à un député de prendre la parole à tout moment, pendant deux minutes. L’orateur qui invoque un rappel au règlement est alors prioritaire, avec pour effet immédiat de suspendre la discussion en cours.

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Un outil qui peut s’avérer fort utile à qui veut gagner du temps ou en faire perdre à d’autres. Certes, la bible de l’Assemblée encadre cette forme d’interpellation : le rappel ne doit concerner que… le règlement et le déroulement de la séance. Mais les oppositions ont appris à s’en servir avec une certaine créativité. Elles n’hésitent pas à brandir leur règlement, un livre bleu et rouge, aussi souvent que nécessaire, ce qui signifie qu'ils veulent faire un rappel. Tantôt pour pointer la nécessaire courtoisie dans l’hémicycle, tantôt pour s’indigner après une mise en cause personnelle. Ici pour corriger l’inexactitude des propos d’un orateur, là pour contester la constitutionnalité d’un amendement.
Depuis le début de la législature, en juin dernier, Le Figaro a dénombré 220 rappels au règlement, contre 77 sur la même période sous la précédente. Sur le podium des plus gourmands en la matière, la France insoumise est bonne première avec 49 rappels, suivie de près par les écologistes avec 37 occurrences.

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